| Patrimoine et Histoire de Champfromier, par Ghislain LANCEL |
Jean-François Genolin, confusément écarté de sa fonction de maire durant presque toute l'année 1792, y revient en décembre. Ce n'est pourtant pas la période la plus facile qui s'annonce, avec l'arrivée imminente de la Terreur (mars 1793-juillet 1794). C'est d'ailleurs au début de ce nouveau mandat que se place la fameuse "légende" de la Marquise, mais là, il ne nous en reste pour seul indice de vraisemblance que l'appellation du lieu du drame, le lieu-dit "Saut-à-l'Ane"...
Comme en 1790, le 9 décembre, mais cette fois avec un mélange de calendriers, l'an premier de la République Française, l'assemblée est réunie au son de la cloche, dans l'église paroissiale, pour procéder à l'élection de la municipalité. Jean-François Genolin est nommé Président d'âge, et les citoyens Roland Tavernier, Joseph Ducré et Pierre Tournier, scrutateurs, et Joseph Mathieu secrétaire. Est ensuite élu et nommé président de ces scrutateurs et secrétaire, le citoyen Claude-François Colomb, vicaire de la paroisse, puis (à nouveau !) Jean-François Genolin, Julien Tournier, et Joseph Ducré nommés scrutateurs, et Joseph Mathieu maintenu en tant que secrétaire.
La municipalité requiert alors le citoyen Jean-Joseph Tavernier, secrétaire de la municipalité, de remettre les registres dont il est dépositaire, ce dont il s'est constamment refusé (un prêté pour un rendu, des mêmes refus, un an auparavant...), pour y coucher le procès-verbal d'élection. Il s'y est refusé à nouveau, et a protesté qu'il ne les rendrait que dans trois jours. Suivent 32 signatures, dont celles de "Cl. francois Colomb vicaire", "Marquis offisie minisipaus", "coutie officie municipal" (...), "collet procureur" (...), "genolin maire [sic]" (...)
L'assemblée procède ensuite à l'élection du maire : le citoyen Jean-François Genolin ("henolin maire", f°2) obtient la pluralité absolue au premier scrutin, et est proclamé maire par le président, après son acceptation.
L'élection des (5 autres) officiers municipaux : Julien Tournier, Joseph Ducret, Jean-François Ducret, Claude Coudurier et Claude-Joseph Evrard sont élus et proclamés officiers municipaux.
[Ordre alphabétique : Claude Coudurier ("coudereir", RD05, f°2), Jean-François Ducret ("Ducrest offs", f°2), Joseph Ducret ("Ducret" officier municipal et public, f°1v, f°6), Claude-Joseph Evrard ("Evrard offs", f°2), Julien Tournier ("Tournier offs", f°2)]
Procureur général : Pierre-Joseph Ducré ("ducret pr", f°2, f°10) a eu presque toutes les voix. Il prendra le titre d'Agent national* à partir du jour de l'envoi en prison du curé de Champfromier [RD06, f°5v-6v (05/01/1794)] et signera alors ("ducret anant", RD06, f°10). C'est bien le même Pierre-Joseph Ducret [RD06, f°10v (tout en bas)]. *L'agent national est une fonction qui fut créée pendant la Terreur pour représenter le gouvernement auprès des administrations des districts ou des communes, en remplacement des procureurs ; ils sont autorisés à se déplacer et à parcourir l'arrondissement de leur territoire, pour surveiller et s'assurer plus positivement que les lois sont exactement exécutées.
Notables (12) : Jean-François Julian, Jean-François Tournier, Nicolas Tournier, Jean-Roland Evrard, Roland Couthier, Joseph Coudrier (Coudurier), Bernard Piliard, Jean-François Nicolet, Joseph Borné, Claude-François Rendu, Joseph Collet, et Claude-François Grisard [CI-1835], sont élus et proclamés après acceptation. Le tout est signé par les président, scrutateurs et, est-il écrit, les anciens et nouveaux officiers !
Secrétaire municipal : Joseph Famy ("famy Secretaire", f°2), élu d'une voix unanime par les officiers [RD05, f° 1-1v (09/12/1792)]. Il démissionnera le 10/12/1793 "me trouvant étant âgé, dans l'impossibilité d'exercer les fonctions de secrétaire-greffier" et sera remplacé le même jour par Claude-Charles Bornet, élu à la majorité des suffrages (ancien secrétaire du premier mandat) [RD06, f° 3].
La première délibération, Jean-François Genolin étant maire, se déroule dans la maison de Joseph Ducret (officier municipal), citoyen demeurant au Pont d'Enfer, lequel est élu officier public par le conseil [RD05, f° 1v (16/12/1792)].
Avant de se séparer, l'Assemblée législative du 20 septembre 1792 avait institué la laïcisation et l'état civil dans la France entière. En conformité à ce choix, dès le premier janvier 1793 à Champfromier, le registre des Baptêmes, Mariages et Sépultures de 1778-1792, tenu comme tous les autres depuis des siècles par les prêtres successifs de Champfromier, est abandonné et est remplacé par trois registres d'Etat civil (Naissances, Mariages et Décès). Chacun des actes de ces trois registres est dès lors signé "Ducret officier public" (Joseph Ducret). A signaler que cette charge devait s'effectuer moyennant rénumération.
S'il n'est pas connu de démissions parmi les conseillers de Champfromier en la terrible année 1793, l'on assiste néanmoins à un absentéisme chronique reconnu dès le milieu de l'année 1794. Le 21 Prairial an II (09/06/1794), le conseil municipal (quatre signatures, sans celle du maire), après avoir oui l'agent national, arrêtent que le conseil général devra s'assembler les jours de décadi et quartidi, à 8 heures du matin, pour délibérer des affaires de police et autres, à peine de 5 livres d'amende, à la première absence, et en cas de récidive d'être déclaré comme suspect et contraire aux principes des lois de la Convention [RD06, f° 11v].
Le 30 Messidor an II (18/07/1794), il n'y a plus qu'un officier municipal présent : L'agent national s'étant rendu à l'assemblée, avec le secrétaire-greffier, la surprise a été très grande de voir qu'il y avait à l'assemblée que le citoyen Joseph Evras, officier municipal, et Rolland Coutier et Claude-François Grisard, deux notables ; ni maire ni autre officiers municipaux ne paru, et sur leur exemple, très peu de citoyens. Il a été fait lecture des lois de la dernière décade, et procès-verbal pour enjoindre de rentrer dans le devoir [RD06, f° 13].
Le 9 Thermidor an II (27/07/1794) un voisin de notre village, mais adepte de Méaulte (l'intransigeant révolutionnaire dont relevait Champfromier), vient à Champfromier dans l'espoir de réorganiser la municipalité. Mais les habitants font de la résistance passive, jouant sur les homonymies pour feindre de ne pas connaître les noms mentionnés... "Ce jourd'hui, je soussigné Jean-François Berrod, officier public et ouvrier de santé résidant à Montanges, suivant l'arrêté du représentant Méaulte du 28 Messidor portant pouvoir de réorganiser la municipalité de Champfromier, je me suis transporté à Champfromier où une partie des citoyens s'y sont trouvés, et ont représenté et fait connaître qu'ils ne connaissent point Joseph-François Juilland qui est mis dans le rang (la liste) des officiers municipaux et qu'ils reconnaissent que sous le nom de François Tournier, il y en a quatre, et sans savoir auquel s'adresser pour n'avoir pas dit leurs surnoms qui est dans le même rang ; de plus pour les notables ils m'ont fait connaître que sous le nom de François Ducret il y en avait plusieurs de ce nom sans aucune distinction de surnom ; de plus qu'ils ne reconnaissaient point d'Antoine Martin. Voyant leurs dires, j'ai dressé le présent procès verbal et me suis retiré". Signé du seul Berrod, commissaire [RD06, f° 13v].
Ces quatre noms que les citoyens déclarent ne pas reconnaitre surprennent. En effet les signatures prouvent que les membres du conseil n'ont jamais changé depuis le 9 décembre 1792, jusqu'à ce jour, et même après. Ainsi, on verra encore une fois le maire (entouré de quinze officiers qui signeront...), rendre un dernier acte de fonctionnement (nomination de gardes forêts et gardes champêtres) le premier août 1794) [RD06, f° 14]. Dernier acte, presque illégal, puisque la désignation des nouveaux maire et officiers avait été arrêtée dès le 17 juillet 1794, sur décision du représentant du peuple... Mais peut-être est-ce une erreur de transcription de date, ou un acte de nomination antidaté...
Année très difficile que celle de 1793, il faudrait un livre entier pour relater les faits (c'est envisagé...) ! Ne retenons, par exemple, que l'instauration des registres d'état civil en remplacement de ceux du clergé.
Voir au premier de ses trois mandats.
Publication : Ghislain LANCEL. Sources : AC Champfromier, RD 05-06.
Première édition de cette page, le 20 février 2013. Dernière mise à jour, idem.